1 – Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.margot-pitra.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Margot Pitra – Artiste sculpteur sur bronze,
Créateur : Monsieur Graphiste
Responsable publication : Margot Pitra – margot.pitra@wanadoo.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Jérémy Pigrée – jeremy@monsieurgraphiste.com
Hébergeur : Online SAS – BP 438 – 75366 Paris Cedex 08 – France
2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposées
L’utilisation du site www.margot-pitra.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.margot-pitra.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.margot-pitra.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.margot-pitra.com est mis à jour régulièrement par Margot Pitra. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3 – Description des services fournis
Le site www.margot-pitra.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’artiste.
Margot Pitra s’efforce de fournir sur le site www.margot-pitra.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.margot-pitra.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.margot-pitra.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Margot Pitra est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Margot Pitra.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5 – Protection des données personnelles :
Les données personnelles sont collectées par le propriétaire du site tel qu’identifié dans les mentions légales.
Notre site ne demande pas d’enregistrement nominatif aux visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation des pages.
Cependant, dans le cadre du formulaire de contact, vous pouvez être invité à laisser des données personnelles (noms, prénoms, numéro de téléphone, adresse électronique. Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.
Les informations que nous recueillons sont exclusivement destinées à Margot Pitra. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers.
Nous ne collectons aucune donnée sensible, à savoir aucune donnée relative à vos origines raciales ou ethniques, à vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou votre appartenance syndicale, ou qui sont relatives à votre santé.
Par ailleurs, lors de la consultation de notre site web et de l’utilisation de nos services, nous sommes amenés à collecter et traiter des données relatives à votre navigation (notamment les cookies, et les pages que vous avez consultées), et à votre terminal (type de navigateur utilisé, modèle et version de votre système d’exploitation, résolution de votre écran, présence de certains plug-ins, …). Ces données seront utilisées d’une part pour adapter nos contenus et services à vos besoins, et d’autre part pour réaliser des statistiques d’utilisation de nos services afin de les rendre plus pertinents. Elles pourront également être utilisées pour identifier les sociétés s’intéressant à nos produits, et pour vous proposer des offres publicitaires sur et en dehors de notre site en rapport avec vos centres d’intérêt et, éventuellement, de votre localité.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, l’acheteur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement des données ou encore de limitation du traitement. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant ou concernant sa société. Il peut, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer ses droits en contactant Margot Pitra : margot.pitra@wanadoo.fr